Général

Sauf accord contraire écrit et signé par JaMan Tees Management, tous les biens sont fournis selon ces conditions à l'exclusion de tout terme ou condition de l'acheteur et de toute représentation, garantie ou communication non expressément incluse.

Défauts

L'acheteur n'a pas le droit de rejeter les marchandises défectueuses ou non conformes à la description, mais nous remplacerons ou rembourserons, à notre choix et à nos frais, les valeurs facturées de ces marchandises si des détails écrits sur le défaut allégué ou la description manquante sont reçus par nous au plus tard 7 jours après la date de facture et les marchandises (si nous le demandons) nous sont retournées franco de port et, à défaut d'une telle demande, les marchandises sont retenues pour notre inspection. Aucune responsabilité ne peut être acceptée pour les défauts résultant d'un traitement ultérieur après la livraison.

Livraison

1. L'heure et le(s) lieu(x) de livraison seront tels que spécifiés dans la commande de l'acheteur, sous réserve (le cas échéant) de la condition 7 ci-dessous.
2. Toutes les dates ou délais de livraison doivent être traités comme des estimations uniquement, sauf si nous nous sommes expressément engagés par écrit à garantir la livraison à une date spécifiée. Les livraisons pourront en tout état de cause être reportées ou suspendues sans responsabilité pendant toute période pendant laquelle des circonstances de toute nature indépendantes de notre volonté directe ont entravé ou empêché la fabrication ou l'expédition des marchandises.

Annulation

1. Si l'acheteur annule tout ou partie d'une commande à tout moment, l'acheteur doit immédiatement, sur demande, nous rembourser tous les frais engagés par nous ou en notre nom pour traiter cette commande annulée.
2. En plus et sans préjudice du paragraphe (a) ci-dessus, en cas d'annulation :
   • notifié moins de sept jours avant la date de livraison prévue, l'acheteur nous versera 10 % de la valeur de la commande annulée ; et
   • d'une commande de marchandises devant être fabriquées conformément aux conceptions, modèles ou spécifications de l'acheteur, si une telle annulation a lieu après que tout ou partie de ces marchandises ont été fabriquées ou ont commencé à être fabriquées, l'acheteur devra nous payer l'intégralité du prix convenu de tous les biens fabriqués ou commencés à être fabriqués jusqu'au moment de l'annulation. Dans de telles circonstances, toutes les marchandises entièrement ou partiellement finies seront livrées à l'acheteur à sa demande et à ses frais.